01 44 85 90 63 Lundi - Vendredi : 9:00 - 13:00 / 14:00 - 17:00

Mentions légales

Mentions Légales

Crédits Photos

© Fotolia.com

 

Directeur de la Publication

Serge Romera
(Gérant)

 

Webdesign / Webmaster

Pro'Motion

 

Hébergeur

PHPnet.org

 

 


>> Charte de confidentialité google

Propriété intellectuelle

 

Net Immeuble informe les utilisateurs de ce site que les informations et données qui y figurent sont protégées par les dispositions légales relatives aux droits de propriété intellectuelle. A ce titre Net Immeuble informe notamment les utilisateurs que la marque Net Immeuble est une marque déposée et que les visuels figurant sur ce site sont protégés par le droit d'auteur.

Les informations et données ainsi protégées figurant sur ce site sont la propriété de Net Immeuble ou de tiers ayant autorisé Net Immeuble à les exploiter. Toute représentation, reproduction, utilisation, adaptation ou modification en tout ou partie ainsi que toute exploitation même partielle de ces informations et données est prohibée sans l'autorisation expresse et préalable de Net Immeuble. Le non-respect de cette interdiction pourra engager la responsabilité civile et pénale de l'utilisateur de ce site notamment au titre des dispositions de l'article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle relatives à la contrefaçon punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.

Informations Éditeur

 

Société à Responsabilité Limitée au capital de 42.000,00€

N° SIREN : 402-589-618

N° SIRET : 402-589-618-00071

APE : 8122Z / Nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel.

 

 

Siege social :
45, rue des Apennins
75017 - Paris